Marque expirée - Marque en non vigueur

VINS sur 20 La grande surface du vin
BERTRAND PATRICK

Numéro de dépôt :
98742468
Date de dépôt :
15/07/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/07/2018

Présentation de la marque VINS sur 20 La grande surface du vin

Déposée le 15 juillet 1998 par BERTRAND PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINS sur 20 La grande surface du vin »

Le déposant est BERTRAND PATRICK domicilié(e) 17 RUE DE METZ,57155 MARLY (dossier no 2389043) - 57155 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BERTRAND domicilié(e) 17 RUE DE METZ,57155 MARLY (dossier no 2389043) - 57155 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINS sur 20 La grande surface du vin est expirée depuis le 15 juillet 2018.

BERTRAND PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : Groupe France Gourmet , FRANCE GOURMET


BERTRAND PATRICK - 17 RUE DE METZ,57155 MARLY (dossier no 2389043) - 57155 - France


PATRICK BERTRAND - 17 RUE DE METZ,57155 MARLY (dossier no 2389043) - 57155 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389043 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Inscription le 11 août 2010 - Concession de licence n°529282 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-11

Inscription le 14 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766636 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.